Rejets en mer

Obligations des Etats côtiers

Cadre réglementaire
Sauvetage des hommes
Prévention de la pollution
Plan national d'urgence
Moyens de lutte
Problème du refuge
Poursuite de l'Etat côtier

Rejets d'hydrocarbures

Rejets licites et illicites
La réponse des pays riverains
Zones de surveillance et de protection écologique
Eléments de statistique
Dépôt des déchets au port
Constatation des infractions
Le rapport de pollution
Preuve et jurisprudence
Poursuites judiciaires
Condamnations en France
Condamnations hors France
Cadre conventionnel et législatif
Prérogatives et responsabilités des Etats

Dommage environnemental en cas de pollutions marines accidentelles

Le contexte
L'évaluation des dommages environnementaux
Cas d'indemnisation du dommage environnemental des marées noires
Définition du dommage environnemental
Les grandes tendances
Préserver ses intérêts et être indemnisé

Macro déchets

D'où viennent les macro déchets ?
Quelles quantités de déchets y a-t-il en mer ?
Comment les macro déchets se déplacent-ils ?
Qui travaille sur cette problématique ?
Comment caractériser les déchets sur le littoral ?
Comment éviter l'arrivée des déchets ?
Quelles nuisances engendrent-ils ?
Qui contacter localement ?
Que font les communes ?
Que font les ports ?
Que font les pêcheurs professionnels ?
Quelles peuvent-être les actions à engager au niveau industriel ?
Peut-on arrêter les déchets flottants devant les plages ?
Quel type de nettoyage sur le littoral ?
Quelles actions originales au niveau régional ?
Quelles sont les actions de sensibilisation en France ?
... Et à l'étranger ?(Quelques exemples d'actions originales)
Bibliographie citée