Le décideur face à une pollution
accidentelle
des eaux
Guide opérationnel - 2001, 41 p. Prix de la version papier : 17,35 Euros HT.
Une
pollution accidentelle des eaux requiert une réponse
rapide et efficace pour confiner le polluant, faciliter sa
dégradation, nettoyer les sites pollués, protéger
les consommateurs et les activités économiques
liées à l'eau. Ce guide pourra aider les responsables
français à prendre les décisions qui
s'imposent face à une pollution accidentelle des eaux.
Sommaire
A.
LE CONTEXTE FRANÇAIS
A.1 - De la décision à l’action
A.2 - Les choix français
A.3 - L’implication du pollueur
B. QUI AGIT ? AVEC QUELS MOYENS ?
B.1 - La décision en mer
B.2 - La décision sur le littoral, en rivière
et en lac
B.3 - Les articulations de la décision
B.4 - Dans tous les cas
B.5 - Lors d’une pollution majeure
C. QUI FINANCE LES DÉPENSES ENGAGÉES
?
C.1 - De la mer à la terre
C.2 - Dans tous les cas
D. SUR QUELLES BASES AGIR ?
D.1 - Le déclenchement de l’action
D.2 - Les limites de l’action
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E. LES CONTRAINTES PRATIQUES
E.1 - Les situations
E.2 - En présence d’un assureur
E.3 - L’assureur maritime et le Fonds international
E.4 - Les parties au débat
F. QUE DÉCIDER ?
F.1 - L’action à la source
F.2 - L’action sur l’eau
F.3 - L’action sur le littoral et les berges
F.4 - L’action sur les ouvrages et les biens
F.5 - L’enlèvement de matériaux pour traitement hors du site
F.6 - Le nettoyage du fond de l’eau et la dépollution d’une épave
G. COMMENT DÉCIDER ?
G.1 - Evaluer la situation
G.2 - Organiser son information et son conseil
G.3 - Fixer sa stratégie d’action initiale
G.4 - Mettre en place et piloter son groupe de décision
G.5 - Assurer une bonne communication institutionnelle et publique
G.6 - Organiser le passage de relais
G.7 - Rester à disposition