Rejets illicites
28 novembre - 2 décembre 2005, Commission Européenne / Cedre.
Cet
atelier a été organisé par le Cedre avec
le soutien de la Commission Européenne (Direction Générale
de l'Environnement). Il s'est tenu à Brest (France)
du 28 novembre au 02 décembre 2005 et a rassemblé
plus de 30 délégués représentant
15 pays européens. Ce haut niveau de participation
a permis des discussions très fructueuses sur le thème
des déversements illicites d'hydrocarbures, dû
au traffic maritime à l'approche des côtes européennes.
Cet atelier comprenait sept tables rondes traitant des sujets
inscrits au programme. Il s'est déroulé en présence
de représentants de la Communauté (Centre de
Recherche Commun d'Ispra et ASME).
Le Directeur du Cedre a entamé l'atelier par un message
de bienvenue assorti de propos introductifs sur les enjeux
environnementaux. Le représentant de la Communauté
a présenté l'action de la Commission Européenne
en matière de lutte contre la pollution. Des conférence
ont été données par les représentants
de l'accord de Bonn en charge de la surveillance des pollutions
ainsi que par le Président du réseau des procureurs
et des enquêteurs de la mer du Nord. Le Cedre a présidé
les débats concernant les recommandations résultant
des quatre premiers jours de discussions.
Les conclusions des tables rondes ont été soumises
à l'ensemble du groupe et ont été ouvertes
à la discussion afin d'aboutir aux recommandations
finales du séminaire.
Les conclusions de cet atelier sont disponibles ci-dessous.
L'atelier s'étant tenu en anglais (avec interprétation
simultanée en français), les documents auxquels
vous accéderez en cliquant sur les liens sont tous
en anglais.
Lundi 28 novembre 2005
Animateur
de séance : Dr Daniel SYLVESTRE
Secrétaire de séance : M. Daniel ROY
Introduction et message de bienvenue
M. Michel GIRIN, Directeur du Cedre
Présentation
du Cedre
M Christophe ROUSSEAU, Directeur adjoint du Cedre
Rejets
illicites : aspects juridiques
Le constat, la poursuite et la répression des rejets
illicites d’hydrocarbures en mer
M. Yann RABUTEAU, Réseau Allegans environnement marin
/ veille juridique, France
Table
ronde : Réflexions en termes de perspectives d’évolution
et limites.
animateur : M. Christophe MARQUES / M. Yann RABUTEAU Réseau
Allegans environnement marin / veille juridique, France
Mardi 29 novembre 2005
Animateur
de séance : M. Guido FERRARO
Secrétaire de séance : M. Christophe ROUSSEAU
Présentation de l’ action de la communauté
Européenne en matière de pollution marine
M. Guido FERRARO, European Commission / Joint Research Centre
La
preuve par l’observateur aérien et la photographie
les conditions de l’observation
M. Dennis VAN DER VEEN, Ministère des transports, Pays-Bas
Les
mélanges d’Hydrocarbures et la preuve par la
prise d’échantillons
Les conditions de prise d’échantillon, analyses,
conditions de l’interprétation des résultats
M. Ronny SCHALLIER, Management Unit of North sea Mathematical
Models, Belgique
La
preuve par l’image radar
Utilisation de l’image et des moyens de télédétection
des rejets illicites
M. François PARTHIOT, délégué
Méditerranée, Cedre
Table
ronde : Les preuves matérielles de l’infraction
et la formation des observateurs
animateurs : M. Christophe ROUSSEAU, adjoint au Directeur
du Cedre
Table
ronde : La délimitation des Zones et collaboration
entre états
animateur : M. Jeremy SMART, MCA, principal enforcement officer,
(président du North Sea Network)
Mercredi 30 novembre 2005
Animateur
de séance : Mme Sylvie RAVALET
Secrétaire de séance : M. Michel GIRIN
Le déroutement en cas d’infraction
M. Le GOAZIOU, Prémar Atlantique, Action de l’état
en mer, France
L’
Inspection à bord des navires
Le point de vue des inspecteurs du MOU
M. Pierre PINLOU, inspecteur sécurité des navires,
France
Les
pollutions orphelines et le suivi des navires
Le point de vue des scientifiques sur la modélisation
à rebours
M. Vicente PEREZ, Directeur du centre de météorologique
de Galice, Espagne
Table
ronde : Inspection des navires/enquête judiciaire et
la poursuite des navires en infraction
Animateur : M. Daniel SILVESTRE, Secrétariat Général
de la MER, France
Incident
de l'ANTEA et accident de pollution dans la grande couronne
Jack Brandt Jorgensen
L'usage
des bouées comme moyen de preuves
Alexander Von Buxhoeveden et Pernilla Stahle
Jeudi 1er décembre 2005
Animateur
de séance : M. Eric DONNAY
Secrétaire de séance : M. Vincent GOURIOU
La
sanction des infractions : le point de vue des défenseurs
de l’environnement
M. Jacques MANGOLD, Directeur du Syndicat mixte de protection
du littoral breton (Vigipol), France
L’évaluation
du dommage : un point de vue italien
Mme Cristina FARCHI, ICRAM, Italie
L’évaluation
opérationnelle du déversement : Le code d’apparence
de l’Accord de Bonn et la surveillance à long
terme par la cartographie des pollutions
M. Guido FERRARO, Commission Européenne / Joint Research
Centre (OTSOPA Chairman)
Introduction à la table ronde par M. Loïc Kerambrun
Table
ronde : L’évaluation du dommage environnemental
en cas de rejets
Animateur : M. Loïc Kerambrun, Responsable du service,
suivi des pollutions Cedre
Table
ronde : Les sanctions des navires en infraction, situation
actuelle et évolution
Animateur : M. Daniel Roy, chargé de mission juridique
Cedre
Vendredi 2 Décembre 2005
Animateur
de séance : M. Christophe ROUSSEAU
Secrétaire de séance : M. Daniel ROY