Guide
opérationnel à destination des autorités locales,
2011, 76 p.
Lorsque survient une pollution accidentelle des eaux, le Directeur des Opérations de Secours (maire sur la commune), se
trouve brusquement propulsé en position
de décideur, dans un domaine qu’il
connaît mal et dans un contexte de crise.
Ce guide ambitionne de lui donner des
clés de décision face à un déversement ou
un risque de déversement de polluant susceptible
de toucher les berges ou le littoral
de sa commune : hydrocarbures bruts ou
raffinés, substances nocives et potentiellement
dangereuses, fûts, conteneurs, ou
mammifères échoués, oiseaux souillés,
macro-déchets..
L’ouvrage comporte deux parties :
• La première partie est destinéeà l'autorité locale. Un jeu de Questions/
Réponses décrit le contexte réglementaire
de la lutte. Il est suivi d’un jeu de
fiches réflexes « que faire en cas de ? », aide-mémoire opérationnels sur les premières actions à mener pour lutter contre les pollutions les plus fréquentes.
• La seconde partie est destinée aux différents
acteurs de la crise : élus, cadres
et agents municipaux. Constituée de
fiches pratiques sur chaque aspect
de la lutte (alerte, évaluation, mise
en sécurité, intervention, communication,
financement, retour d’expérience),
elle constitue une « boîte à outils » pour leur permettre de
conduire à bien leur mission. Elle se
conclut par un annuaire, récapitulant
les organismes susceptibles de leur
apporter un soutien.
Sommaire
PARTIE 1 :
Guide à l'usage de l'autorité locale (maire)
A - Contexte réglementaire
B - Fiches réflexes : Que faire en cas de ... ?
PARTIE 2 :
Fiches pratiques à l'usage des acteurs de la lutte
- Alerte (fiches 1 et 2)
- Evaluation (fiches 3 à 7)
- Sécurité (fiches 8 à 12)
- Intervention (fiches 13 à 20)
- Communication (fiches 21 et 22)
- Indemnisation (fiches 23 à 27)
- Retour d'expérience (fiche 28)
- Annuaire et plus
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Une autre clé de lecture du document : appui à la mise en place du volet « pollution accidentelle des eaux » du Plan Communal de Sauvegarde
Pour être prêtes à intervenir le jour où surviendra une pollution, les communes ont
tout intérêt à se préparer en amont. Elles disposent pour ce faire d’un outil : le Plan
Communal de Sauvegarde (PCS).
Les fiches présentées dans ce guide ont vocation à être adaptées par chaque commune pour intégrer un tel document :
• Les fiches réflexes « Que faire en cas de ? » précisent les premières actions d’urgence.
• Les fiches missions détaillent les objectifs, les acteurs, le matériel et les actions successives à mener pour chacune des étapes clés de la lutte.
• Enfin, les fiches outils, formulaires et mémentos, sont destinées à être dupliquées pour constituer des supports pratiques de terrain.
Des encarts « le + PCS » précisent, par ailleurs, au fur et à mesure des thèmes abordés, les actions que peuvent entreprendre les communes pour anticiper la réponse face à une pollution.
Pour une aide méthodologique à la mise en place du volet pollution accidentelle du PCS, se référer au site internet du Cedre, rubrique « Lutte /Guide des autorités locales ».